Connectez-vous S'inscrire

Sur le vif

La Fédération Mosaïc assigne les Scouts Musulmans en justice : verdict en septembre

Rédigé par La Rédaction | Vendredi 8 Juillet 2011 à 11:33

           


Verdict le 8 septembre. La troisième Chambre du tribunal d'Instance de Paris a entendu, ce vendredi 8 juillet au matin, les arguments des avocats des Scouts Musulmans de France et de la Fédération Mosaïc. Cette dernière attaque, en effet, en justice les SMF pour « contrefaçon » du concept de la « Flamme Citoyenne».

La Fédération Mosaïc demande l'arrêt du tour de France du bus de la « Flamme de l'Espoir Citoyenne » et revendique la paternité du nom qu'elle a déposé à l'INPI le 5 novembre dernier. Les SMF contestent cette version et dénoncent un « dépôt frauduleux », les SMF organisant des « Flamme de l'Espoir » chaque année depuis 2007.

Au tribunal, de nombreux responsables des SMF étaient présents ainsi que des représentants des différentes fédération du scoutisme français (Eclaireurs de France et les Scouts Catholiques). Un soutien destiné à démentir les allégations de la Fédération Mosaïc qui accuse les SMF de « communautarisme » pour justifier la fin de leur partenariat sur l'organisation de la Flamme 2011.

Les deux bus (la « Flamme de l'Espoir Citoyenne » pour les SMF et « la Flamme Citoyenne » pour Mosaïc) continueront leur tour de France pendant l'été. Les deux organismes se plaignent désormais du manque de soutien de leurs partenaires, certains ayant préférés se retirer face au flou amener par le désaccord judiciaire entre les deux fédérations.

Lire aussi :
La Fédération Mosaïc assigne les Scouts Musulmans de France en justice
Citoyenneté : un bus pour inciter les jeunes à voter
Vote des jeunes : un deuxième bus sillonne la France
Appel du 21 avril : les jeunes au centre des présidentielles 2012




SOUTENEZ UNE PRESSE INDÉPENDANTE PAR UN DON DÉFISCALISÉ !