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Société

La Fédération Mosaïc assigne les Scouts Musulmans de France en justice

Rédigé par Pauline Compan | Jeudi 7 Juillet 2011

La Fédération Mosaïc, Fédération Laïque des Citoyens de Sensibilité Musulmane, attaque en justice les Scouts Musulmans de France (SMF) pour « contrefaçon ». La cause du litige ? La paternité du concept de la « Flamme Citoyenne » du nom d’une opération menée actuellement dans toute la France par les Scouts et, en parallèle, par la Fédération Mosaïc. Une bataille de clocher ou de minaret qui risque de pénaliser les principales cibles de l’opération des Flammes : les jeunes.



La Fédération Mosaïc assigne les Scouts Musulmans de France en justice
Depuis le 7 mai dernier, le bus de i« La Flamme de l’Espoir Citoyen » des Scouts Musulmans sillonne les routes de France, à la rencontre des jeunes. Le but de l’opération est de sensibiliser ce public à la citoyenneté et à l’importance du droit de vote. Une ambition partagée par le bus de la Fédération Mosaïc, lancé également sur les routes depuis le 30 avril dernier.

Un partenariat qui échoue

Si les objectifs et les moyens mis en place par les deux fédérations se ressemblent, le parcours des deux bus et bien distinct et les deux opérations aussi. Pourtant, cette Flamme Citoyenne devait, à la base, être organisée conjointement par les deux fédérations. Les SMF affirme dans un communiqué, avoir contacté le directeur de Mosaïc, Marouane Bouloudhnine, le 13 juin 2010, pour lui proposer un partenariat autour de l’évènement.

Une offre qui semble avoir, dans un premier temps, enthousiasmé le président mais dont l’issue n’a pas été favorable. Les SMF ont depuis accusé la Fédération Mosaïc, d’avoir tenté de « s’emparer du projet », notamment en déposant la dénomination « La Flamme Citoyenne » auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) sans en informer les SMF.

Mosaïc, de son côté, évoque un « différent » avec les SMF portant sur les valeurs laïques et non-communautaristes pour expliquer sa défection, comme l’a affirmé à Saphirnews Anne Danguillaume, directrice de la communication de Mosaïc.

Une plainte pour « contrefaçon »

L’histoire aurait pu s’arrêter à ces deux bus différents lancés sur les routes de France mais la justice est désormais mêlée à l’affaire. Mosaïc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre des SMF pour « contrefaçon et concurrence déloyale et parasitaire ». Mosaïc prétend être à l’origine du nom et du concept de la Flamme et demande ainsi des dommages et intérêts aux SMF et l’arrêt de leur tour de France.

Une version contestée par les SMF qui mettent en avant leur expérience. En effet, ils organisent des « Flammes de l’Espoir » depuis 2007. A cette occasion, les SMF empruntent la véritable flamme olympique qui constitue un symbole fort lors des tours nationaux ou internationaux du bus. Une expérience préexistant à la « Flamme Citoyenne » que les SMF comptent mettre en avant lors du procès.

Les SMF accusent également Mosaïc d’avoir tenté une opération auprès de leurs partenaires institutionnels. Une tentative de déstabilisation inadmissible pour les SMF qui ont « refait le tour des ministères partenaires pour s’assurer du renouvellement de leur soutien », affirme à Saphirnews Farid Aït-Ouarab, chargé de la communication auprès des SMf.

La justice devrait trancher vendredi 8 juillet au tribunal d’Instance de Paris. Mais ce sont bien les jeunes, principales cibles de ces initiatives, qui risquent de perdre la possibilité de participer à des actions qui pourtant les concernent directement.







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