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Sur le vif

Al-Qaïda: acquittements en Suisse

| Jeudi 1 Mars 2007 à 08:58

           


Mercredi, le premier procès en Suisse d'individus soupçonnés de soutien à Al-Qaïda s'est conclu par l'acquittement des accusés, cinq Yéménites, un Irakien et un Somalien, devant le Tribunal pénal fédéral de Bellinzone (TPF). Seule la violation de la loi sur le séjour des étrangers a été retenue à l'encontre de six d'entre eux. Les intéressés recevront des indemnités de plusieurs milliers de francs suisses.

Les sept hommes avaient été inculpés suite à l'enquête sur les attentats meurtriers de Riyad en 2003. Le TPF les a acquittés mercredi du chef d'accusation de participation et soutien à une organisation criminelle. Ils ont aussi été blanchis des griefs d'entrave à l'action pénale, de faux dans les titres et certificats, de corruption d'agents publics, de mise en circulation de fausse monnaie, d'escroquerie et de recel. Seule la violation de la loi sur le séjour et l'établissement a été retenue contre six d'entre eux, avec des peines privatives de liberté allant de 8 à 11 mois avec sursis et une amende.

La cour a par ailleurs alloué à chacun des sept hommes des indemnités, allant de 9.000 à 93.000 francs suisses (entre 5.579 et 57.659 euros). Ce dernier montant est attribué à l'un des sept hommes acquitté sur toute la ligne. Les juges ont ainsi largement suivi la défense.

Le procureur général suppléant Claude Nicati, qui a instruit l'affaire et représentait l'accusation au procès, n'a pas caché sa déception et son étonnement après l'énoncé du verdict. Il a mis en garde contre la banalisation des faits reprochés et attend le jugement écrit avant de décider s'il va porter l'affaire devant le Tribunal fédéral de Lausanne. Pour l'avocat du principal accusé, le ministère public de la Confédération a été mis sous pression pour ouvrir la procédure. Elle s'est ensuite révélée disproportionnée.

Le ministère public avait requis jusqu'à quatre ans et demi de réclusion contre les trois principaux accusés. Claude Nicati reprochait notamment aux accusés d'avoir constitué une organisation criminelle, sous la direction d'un Yéménite de 59 ans. Entre 1998 et 2004, elle a selon lui permis à des dizaines de Yéménites de passer en Suisse ou dans l'Espace Schengen, à l'aide notamment de faux passeports.

L'enquête avait été ouverte notamment sur la base de la saisie de cartes téléphoniques à prépaiement rapportant à des numéros de téléphone en Suisse. L'accusation reprochait aux trois principaux accusés d'avoir établi des contacts avec des terroristes d'Al-Qaïda, dont Abdullah Al Rimi, qui aurait participé aux attentats de Riyad le 12 mai 2003 et à l'attaque sur le contre-torpilleur américain USS Cole en octobre 2000 dans le port d'Aden, au Yémen. Ces deux actions avaient fait 52 morts au total, dont un Suisse.




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