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Communiqués officiels

Zakât 1434 : la détermination du nissab

Rédigé par Dar al-Fatwa - Union des organisations islamiques de France | Vendredi 23 Novembre 2012



La zakat est un des cinq piliers fondamentaux de l’Islam, il s’agit d’un devoir qui incombe à tout musulman qui, remplissant les conditions requises, devra verser le montant dû à ceux qui ont le droit d’en bénéficier.
Le Saint Coran mentionne à plusieurs reprises la zakat à travers ses versets parmi lesquels :
« Ceux qui ont la foi, qui ont fait de bonnes œuvres, qui ont accompli la salat et se sont acquittés de la zakat, auront certes leur récompense auprès de leur Seigneur et ne seront point affligés. » (s. 2, v. 277)

La Tradition prophétique de notre noble Messager (paix et salut soient sur lui) abonde également de Textes en faisant mention. Al Boukhari et Mouslim rapportent selon ‘Abd Allah Ibn ‘Omar qui dit :
« J’ai entendu le Messager d’Allah dire : "L’islam est construit sur cinq (fondations, piliers) : l’attestation qu’il n’y a de Dieu que Dieu et que Muhammad est son messager, l’accomplissement de la prière, l’acquittement de la zakat, le jeûne du Ramadan, et le pèlerinage de la Maison sainte. »

La zakat fut prescrite à des fins d’une infinie sagesse, il s’agit pour le croyant aisé d’avoir une vision différente et particulière de ses biens, il doit en effet les considérer comme un dépôt (une amanah), que Dieu lui a confié, il doit strictement en observer les droits et les utiliser dans les limites de ce qui satisfait Dieu Le Très-Haut.

Le Tout-Puissant exhorte les croyants à dépenser de leurs biens dans le but de subvenir aux besoins des pauvres et des nécessiteux :
«Quiconque prête à Allah un bon prêt, Il le lui rendra multiplié maintes fois. Allah restreint et étend Ses faveurs, et c’est vers Lui que vous retournerez. » (s. 2, v. 245)

Cette aumône légale de l’islam représente l’un des premiers systèmes de solidarité sociale qu’ait connu l’humanité, son dessein n’est autre que de concrétiser et de renforcer la protection et la cohésion sociale entre les individus de la société puisqu’il est veillé à ce qu’une partie des richesses soient redistribuée aux classes sociales les plus défavorisées.

Il s’agit aussi d’une purification du patrimoine du contribuable et de sa propre personne étant donné qu’il va à l’encontre de son égoïsme, de sa cupidité, de sa jalousie et qu’il s’impose d’accorder de l’importance à la souffrance d’autrui. Il ne faut pas oublier qu’elle protège et apaise aussi la personne nécessiteuse de sa jalousie, de sa frustration de ne pas « posséder » et de la rancœur qu’elle pourrait éprouver à l’égard des gens aisés.
Ainsi la cohésion sociale, la solidarité des individus, la victoire contre la misère et tous les problèmes socio-économiques, puis éthiques qui s’ensuivent sont tous autant d’objectifs visés par l’acquittement de la zakat lorsque la gestion de l’impôt collecté est appliquée et réussie.

Les jurisconsultes ont autorisé le versement de la Zakat avant l’échéance reconnue. Cependant, il n’est pas convenable d’en retarder l’acquittement au-delà de l’échéance. Passé ce délai, elle devient une créance qui incombe au croyant le prophète de Dieu que la paix et le salut soient sur lui a dit : « Le retard du riche (à verser les droits) est injustice… » .

Cette aumône purificatrice est obligatoire à deux conditions : atteindre le nissab et observer l’écoulement du hawl (année hégirienne).

Concernant le nissab, il s’agit du montant de biens qu’il faut posséder fixé par la législation islamique, en dessous duquel la zakat n’incombe pas au croyant. Cette somme est variable selon le type de bien. Quant à l’écoulement du hawl, il n’est autre que le passage complet de l’année hégirienne (composée de mois lunaires) durant laquelle la valeur du bien n’a pas baissé par rapport au minimum imposable (nissab).

La législation islamique a déterminé le nissab à la valeur équivalente de 85 grammes d’or. Par conséquent Dar al-Fatwa déclare le nissab à 3 533 euros au 1er Muharram 1434, seuil calculé sur la base de la valeur annuelle moyenne de l’or tout au long de l’année hégirienne 1433.

Le choix d’opérer un calcul sur la valeur annuelle moyenne de l’or et non sur sa valeur en fin d’année s’explique par le fait que l’acquisition du nissab n’a pas lieu au même moment de l’année pour tous ; or l’échéance à laquelle incombe le versement de la zakat dépend de ce moment d’acquisition du nissab qui varie selon chaque contribuable. Il est par conséquent plus judicieux de recourir à la moyenne.
Ce choix s’est également édifié par souci d’équité envers les personnes dans le besoin, le cours de l’or ayant augmenté durant l’année.

Le mode de calcul du nissab est fondé sur les éléments suivants :
- Nombre de jour de cotation sur l’an 1433H est de : 254
- La moyenne du cours du lingot d’or à la Banque de France sur cette année hégirienne est de : 41 568,60 euros (soit le prix de 1 000 g d’or)
- Le prix d’un gramme d’or est de : 41,5686 euros

Le nissab est donc de : 85 × 41,5686 = 3 533 euros
(En arrondissant au mieux pour les pauvres)

Paris, le 1er de Muharram 1434 / le 15 novembre 2012
Dar al-Fatwa - Union des Organisations Islamiques de France





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